Mentions légales

Le PEPR LUMA est piloté par le CEA et le CNRS. L’administration de ce site web a été confiée au :

CEA – Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives

25 Rue Leblanc
75015 Paris – France
Téléphone : +33 1 64 50 10 00

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Cookies

Les informations sur les cookies du présent site figurent à la page « Politique d’utilisation des cookies ».

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les vidéos, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du CNRS.

Le sigle « CEA », la mention « Commissariat à l’Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives » et le logo du CEA et sigle « CNRS », la mention « Centre National de la Recherche Scientifique » et le logo du CNRS sont déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CEA ou du CNRS à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CEA ou du CNRS.

Liens hypertextes

La reproduction d’un lien de ce site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu.

Le CEA et le CNRS ne sauraient être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site LUMA est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de LUMA et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à des fins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.

Responsabilité

Le CEA et le CNRS ne sauraient être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des contenus disponibles sur ce site.

Accessibilité

Le CNRS déclare que ce site est conforme au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA), et accessible conformément à l’art. 47 de la loi n° 2005102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Signalement de contenus illicites

Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact »

Signalement de fausses informations

Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l’ordre public ou d’altérer la sincérité d’un des scrutins électoraux au sens de la loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur sur la page « Contact ».